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Surveillance permanente contre la biopiraterie !

05.07.2013


Dans le cadre de ces axes de travail, une juriste stagiaire assiste le Collectif pendant la période estivale, notamment dans l’identification et le traitement de possibles cas de Biopiraterie.

Un des premier cas concerne la possible appropriation d’un gène du Sorghum bolivien par l’Université du Kansas (US). Le sorgho bolivien a des propriétés de tolérance aux herbicides et aurait été collecté sans l’autorisation du gouvernement bolivien en 2006. Une demande de brevet a été déposée en 2008 auprès de l’Office Européenne de Brevets (OEB). Le Collectif prépare la présentation d’une observation en tant que tiers, sur la base d’une étude de 2000 réalisée par un expert ayant travaillé à l’International Survey of Herbicide Resistant Weeds.

Un autre cas concerne les recherches engagées par des chercheurs de l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) sur des plantes liées à des savoirs traditionnels : deux brevets ont été déposés. Le premier concerne une recherche menée sur la Ciguatera (Heliothropium foerthenarium), également appelée “faux tabac” : elle est utilisée pour soigner la gratte en médecine traditionnelle par les communautés locales d’Océanie, de Polynésie et d’Asie. Le deuxième brevet est le fruit de la recherche sur des molécules issues de plantes utilisées par des communautés autochtones du Pérou pouvant guérir la leishmaniose. Le Collectif a envoyé une lettre à l’IRD afin d’obtenir, dans un premier temps, des informations complémentaires sur ses recherches. 

Par ailleurs, le Collectif a repéré le dépôt, par une entreprise chinoise, d’un groupe de demandes de brevets concernant l’utilisation cosmétique du Sacha inchi (Plukenetia volubilis). Cette plante d’Amazonie est utilisée comme onguent anti-âge par les peuples du Pérou depuis l’époque des Incas.  

Le Collectif travaille également sur un cas potentiel de biopiraterie concernant un brevet européen. Le Sangre de grado (Croton lechteri) est connu depuis longtemps pour ses propriétés cicatrisantes de blessures et de guérison des ulcères, le brevet prévoit de l’utiliser pour traiter et prévenir les ulcères cutanés.

Dans le volet recherche-veille, le Collectif regarde attentivement les avancées du projet Cosmetopée initié par le groupe d’entreprises Cosmetic Valley. Leur programme, à visée cosmétique, a pour objectif  de créer un protocole de recensement des plantes et de leurs utilisations traditionnelles.

 À suivre !